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Modèle de contrat standard

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Panneau annonce exposition

CONTRAT DE LOCATION

ENTRE  :

Représentée par …………………, agissant en qualité de ……………., Ci-après désigné sous le seul nom de "Client".

ET  :

L’ASSOCIATION LES AMIS DE L’INSOLITE (Les Amis du Patrimoine des Ordres Religieux Militaires) BP 186 F-71007 - MACON CEDEX

Fondée en 1974 et régie par la loi de 1901, Représentée par Monsieur Bernard VALETTE, agissant en qualité de Président de l’Association.

Ci-après désigné sous le seul nom de "Prestataire".

D’un commun accord entre les parties, il a été convenu et arrêté ce qui suit :

1 - OBJET DU CONTRAT

  • Le Prestataire met à la disposition du Client l’ensemble des matériels composant l’exposition intitulée « A la rencontre des Templiers » dont le détail est donné dans le Cahier Technique (Voir les Annexes).
  • La durée et le coût de cette location sont précisés au §5.
  • Le Client assurera la vente des revues, objets, etc. proposés en dépôt-vente dans les conditions spécifiées au §7.

2 - MODALITES DE LOCATION

  • La date de mise à disposition des matériels sera déterminée et précisée avec le Client deux mois avant la présentation sur le site.
  • Le présent Contrat s’applique sous réserve d’une mise en œuvre correcte de l’exposition, dans un lieu adéquat et dans des conditions normales de présentation au public.
  • Il prend en compte :
    - la mise à disposition des matériels retenus par le Client,
    - la fourniture en dépôt-vente des livres, objets, revues, vendus séparément.
  • Il ne retient pas :
    - les frais de livraison des matériels sur le site (sauf mention particulière),
    - l’assurance de ces matériels durant le transport et leur présentation sur le site. Ceci doit faire l’objet d’une assurance spécifique souscrite par le Client,
    - un régime de garde pour les entrées et les ventes annexes.

3 - DUREE - RESILIATION DU CONTRAT

  • Le présent contrat aura une durée d’un an à partir de la date de signature.
  • La résiliation du contrat par le client entraîne, pour celui-ci, la perte de l’acompte s’il y a.
  • Le contrat peut être résilié immédiatement par l’une ou l’autre des parties si un manquement aux obligations du présent contrat était constaté sans qu’aucune indemnité ne puisse être réclamée ni par l’une, ni par l’autre des parties.

Exposition Stavelot 2006

4 - PRIX - PAIEMENT

  • Samedi & dimanche 250,00 €
  • Une semaine 450,00 €
  • Un mois 1 500,00 €
    - Tarif base 01/2012 en euros TTC.
    - Conditions de Paiement : 100% au retour du matériel.

5 - PLANIFICATION

  • A définir.

6 – GARANTIE - ASSURANCE

  • Une assurance spéciale doit être contractée par le Client portant sur une estimation de :
    - 150 € TTC par panneau,
    - 450 € TTC par vitrine de sceaux,
    - 750 € TTC pour les autres accessoires (tubes-supports ; projecteurs ; étendards ; supports de costumes ; capes et casaques ; etc.).
  • Ce contrat d’assurance devra être présenté lors de la livraison des matériels.
  • Il couvrira toute détérioration ou vol desdits matériels.
  • Les ampoules des projecteurs, détruites ou grillées durant le temps de l’exposition, seront remplacées par le Client.

7 - VENTES ANNEXES

  • Le Client recevra, au terme de la prestation, 10% du montant total des ventes suivantes dont les coûts affichés.

8 - PRISE D’EFFET

  • Fait en double exemplaires à Mâcon.
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